• +33 607 370 811
  • +57 (6) 348 90 46

Mentions légales

L’ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire.
Tous les contenus publiés sur ce site internet sont la propriété exclusive de STEVIALITE.
La marque “STEVIALITE” et « REBAUVIA » sont déposés à l’INPI sous le N° 19 4 546 006. 

Editeur

STEVIALITE Holding
RCS Nantes 849 194 683 
SIRET : 849 194 683 00017 
APE : 7010Z 
N° de téléphone : +33 0607370811

Siège social et Bureaux :

  • 5 rue Maria Telkes – 44119 Treillières

Filiale :

  • STEVIALITE PRODUCTORA COLOMBIA SAS
    Nit : 901278406 – 9 Matricula no : 56680
    Pereira – Dosquebradas – Colombia 
    SAS au capital de 500 000 €

Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de STEVIALITE qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.

Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. STEVIALITE décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.

Propriété intellectuelle et droits voisins :

Le site de STEVIALITE et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentation, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l’exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites :

Par les liens hypertextes, vous avez la possibilité de consulter d’autres sites. STEVIALITE ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

Partagez
Tweetez
Partagez
0 Partages